Identité du site
- Nom du site : guide-harnais-chien.com
- Adresse postale : non applicable – site édité à titre personnel conformément à l’article 6 III-2 de la LCEN.
- Adresse e-mail : contact@guide-harnais-chien.com
- Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conditions générales d’utilisation
L’accès et la navigation sur ce site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment, sans notification préalable. Il est conseillé aux utilisateurs de les consulter régulièrement.
Responsabilité des contenus
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre purement informatif. Elles ne sont ni garanties comme exhaustives ni contractuelles, et ne sauraient engager la responsabilité du propriétaire.
Ce dernier décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de la consultation du site.
Espaces interactifs
Le site peut proposer des fonctionnalités interactives (formulaires, commentaires, etc.). Le contenu publié dans ces espaces est sous la responsabilité exclusive de leurs auteurs.
Le propriétaire se réserve le droit de supprimer, modifier ou modérer tout contenu ne respectant pas la loi ou la charte éditoriale du site, sans avoir à se justifier ni à en informer l’auteur.
Droits de propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments présents sur le site (textes, visuels, graphismes, logos, sons, logiciels…) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de leurs auteurs.
Toute utilisation (copie, diffusion, modification, etc.), même partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Toute infraction pourra entraîner des poursuites judiciaires.
Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Liens hypertextes
- Liens externes : Le site peut inclure des liens vers des sites tiers, dont le contenu échappe à tout contrôle. Le propriétaire décline toute responsabilité concernant ces ressources externes.
- Liens entrants : La création de liens vers ce site est autorisée à condition qu’elle n’entraîne aucune confusion entre le site d’origine et le présent site, et qu’elle respecte son image.
Le propriétaire peut à tout moment demander le retrait d’un lien qu’il estime non conforme.
Données personnelles
Conformément à la législation applicable, tout utilisateur peut exercer ses droits d’accès, de rectification ou d’opposition concernant les données le concernant, sur simple demande accompagnée d’un justificatif d’identité.
Ce site ne collecte pas de données personnelles et n’est donc pas soumis à une déclaration auprès de la CNIL.